La finance solidaire au Québec : enjeux et perspectives

La finance solidaire au Québec : enjeux et perspectives
Présentation de l’atelier du 23 novembre 2005

3e rencontre sur la globalisation des solidarités
Dakar, Sénégal

Conférenciers

• Élise Tessier, Présidente-directrice générale, Réseau d’investissement social du Québec (RISQ)
• Joël Lebossé, directeur général, Fonds pour l’investissement local et l’approvisionnement des fonds communautaires du Québec – FilAction
• Pascale Caron, Conseillère en recherche et développement, Caisse d’économie solidaire Desjardins (CECOSOL)
• Lucie Villeneuve, Coordonnatrice, Réseau québécois du crédit communautaire (RQCC)


Précision sur la définition des composantes de la finance solidaire au Québec

« La finance solidaire renvoie à une pluralité de véhicules d’intervention, mais est nécessairement gouvernée par les acteurs locaux. Elle s’inscrit généralement dans la perspective du développement économique communautaire (DEC) qui se définit comme une stratégie multifonctionnelle et globale conçue et dirigée localement, dans le but de contribuer à la revitalisation et au renouvellement des économies des communautés locales.
Face à l’extrême difficulté d’accès à des sources de crédit pour les collectivités en déclin et les populations aux prises avec le cercle de la pauvreté, la plupart des outils de la finance traditionnelle ne correspondent pas aux besoins de ces populations. C’est à ces besoins que la finance solidaire cherche à répondre. Comme la finance traditionnelle, elle prend la forme de prêts à intérêt avec ou sans garanties. Mais elle passe aussi par la reconstruction du capital social des communautés. Les investissements de la finance solidaire visent évidemment des résultats quantitatifs (création d’emplois ou d’entreprises, en particulier des entreprises d’économie sociale) mais surtout qualitatifs (employabilité, perfectionnement, nouvelle culture entrepreneuriale, auto-contrôle ou empowerment). Pour réussir dans cette tâche, une part essentielle de la démarche du développement communautaire s’exprime dans la création d’outils d’accompagnement (p.e. aide à la conception de projet ou à la gestion). En raison de certaines carences des populations couvertes, l’accompagnement représente un facteur qui permet d’assurer la pérennité des outils de la finance solidaire. L’autre facteur est celui d’un capital patient qui, sur la base de considération d’intérêt général, abaisse ses exigences de rendement. Les véhicules financiers sont diversifiés : le crédit communautaire, le micro-crédit où les cercles d’emprunt occupent le créneau des très petits prêts en offrant du crédit et de l’accompagnement aux personnes et aux groupes qui cherchent à démarrer ou à consolider des projets générateurs de revenus autonomes. D’autre part, les Credit Unions au Canada, les caisses populaires et d’économie au Québec, les banques éthiques en Italie ou les caisses solidaires en France peuvent être, dans une certaine mesure, classées comme véhicules de la FSR lorsqu’elles se donnent un rôle social spécifique dans leur communauté d’appartenance. »

Bien que le Mouvement Desjardins soit centenaire et que plus particulièrement la Caisse d’économie solidaire, une caisse dédiée au financement des entreprises collective soit dans sa jeune trentaine, nous constatons la jeunesse des divers outils ayant permis de structurer ce que nous appelons l’escalier de la finance solidaire au Québec. En crise d’adolescence, diront certains, ce réseau québécois, constitué d’acteurs âgés entre 10 et 15 ans, affirme son identité avec vigueur et dynamisme.

Chaque acteur de la finance solidaire occupe une marche de l’escalier qui lui est propre offrant ainsi un produit financier coordonné et complémentaire aux autres bailleurs pour répondre aux besoins liés aux différentes étapes de vie de l’entreprise. La particularité et, par conséquent, la force de la finance solidaire au Québec est le réseautage entre les partenaires pour une concertation et une complémentarité des actions. En effet, les montages financiers se font grâce à la participation d’une diversité d’acteurs de la finance solidaire. Grâce à cette collaboration, un petit prêt se transforme en montage financier dont le montant devient plus important.

Bref portrait de l’économie sociale au Québec

Valeurs portées et principales caractéristiques

Les valeurs portées par l’économie sociale se trouvent au cœur même de la raison d’être des entreprises collectives. Nous les avons résumées en quatre grands axes :

• Primauté de l’humain et de l’emploi sur le capital
• Prise en charge individuelle et collective
• Processus de décision démocratique
• Production de biens et de services socialement utiles

Ces entreprises, qui participent à l’amélioration de la qualité de vie, au développement des collectivités et répondent à des besoins non comblés par les secteurs privé ou public. Majoritairement structurées sous forme de coopérative ou d’organisme à but non lucratif, les entreprises d’économie sociale se distinguent particulièrement par leur finalité et leurs modes d’organisation et d’exploitation.


Impact économique et social

Le secteur des entreprises d’économie sociale représente globalement au Québec 6 254 entreprises (2 313 coops et 3 941 ONBL), au sein desquelles travaillent 65 028 personnes (19 948 dans les coops et 45 080 dans les OBNL). Leur chiffre d’affaires atteint 4,3 milliards de dollars (3 milliards de dollars pour les coops et 1,3 milliards de dollars pour les OBNL) soit 8 % du PIB du Québec .

Les études d’impacts ne tiennent généralement pas compte de certains gains sociaux non quantifiables qui doivent être pris en considération pour juger de l’opportunité pour le gouvernement de soutenir de telles initiatives.

Toutefois, selon l’activité envisagée, la notion de « non-quantifiable » peut être remise en question. Dans le secteur du recyclage, la contribution environnementale peut être mesurée sur la base des tonnes récupérées et le pourcentage des tonnes effectivement déviées de l’enfouissement Dans le domaine de l’insertion, le pourcentage de réhabilitation et l’obtention d’emplois durables viennent affecter directement l’économie par le biais de l’augmentation de la consommation individuelle. Nous parlons alors d’effet indirect.


Présentation des grands réseaux nationaux, territoriaux et sectoriels

Les acteurs de la finance solidaire s’appuient sur des réseaux locaux, régionaux et sectoriels structurés. La présence de deux regroupements nationaux, le Conseil de la coopération du Québec et le Chantier de l’économie sociale, au sein desquels associations, regroupements sectoriels ou fédérations permettent le réseautage des entreprises d’un même secteur d’activités ou d’un même type d’entreprise, par exemple les coopératives de travailleurs, l’illustre bien.

Plusieurs réseaux d’entreprises d’économie sociale ont développé des services d’accompagnement adaptés à leurs secteurs. Que ce soit, le Conseil québécois des entreprises adaptées (CQEA), le Collectif des entreprises d’insertion du Québec, le Conseil québécois du loisir, l’Association des groupes de ressources techniques du Québec, le Regroupement des entreprises d’économie sociale en d’aide domestique du Québec (REÉSAD) et l’Association québécoise des Centres de la petite enfance (AQCPE) ou les nombreuses fédérations sectorielles de soutien aux coopératives de travail, en milieux scolaires, funéraires, d’alimentation, d’habitation etc. sont toutes également impliquées dans le développement de l’économie sociale au Québec.

De plus, la présence de partenaires des réseaux nationaux d’accompagnement sur tout le territoire québécois, tels les Centre local de développement (CLD), Coopérative de développement régional (CDR), Corporation de développement économique communautaire (CDEC), Corporation de développement communautaire (CDC), Société d’aide au développement des collectivités (SADC), Groupes de ressources techniques (GRT) offrent aux entrepreneurs des expertises diversifiées en matière d’accompagnement des projets.


Présentation des réseaux financiers solidaires
Caractéristiques, rôles et complémentarités

Crédit communautaire (Fonds et cercles d’emprunt)

Le Réseau québécois du crédit communautaire (RQCC) regroupe vingt membres, neuf (9) Fonds communautaires d’emprunt et onze (11) Cercles d’emprunt. Les pratiques de crédit communautaire sont apparentées à celles du micro-crédit qui est une stratégie de développement reconnue mondialement, actif sur tous les continents. Le RQCC est le centre d’expertise au Québec en matière de crédit communautaire, micro-crédit et le seul porte-parole accrédité des organismes de micro-crédit au Québec.

Fonds locaux (CLD-SADC-SOLIDE)

Afin de soutenir les promoteurs dans leur démarche entrepreneuriale, de grands réseaux nationaux ont été mis en place dont l’objectif vise le développement du territoire à l’échelle locale. Ces grands réseaux regroupent des organisations autonomes constituées sous forme d’organisme à but non lucratif dont la gouvernance est composée de représentants multisectoriels des communautés locales. Soutenus dans leurs démarches par l’un ou l’autre des paliers de gouvernement (fédéral, provincial, municipal) et par le milieu, ces organismes sont les accompagnateurs de première ligne des entrepreneurs sur leur territoire respectif. Ils sont dotés de capital de développement leur permettant de soutenir le démarrage des entreprises qui s’inscrivent dans les priorités du plan local d’action concerté dont les orientations ont été déterminées par les acteurs locaux. Ces structures d’accompagnement sont essentielles au développement d’un réseau solidaire du développement local et de la finance solidaire.

Outils financiers du Chantier de l’économie sociale

Le Réseau d’investissement social du Québec (RISQ) a été fondé en 1997, suite à un engagement du milieu des affaires, du gouvernement du Québec et du Chantier de l’économie sociale. Le RISQ est un organisme privé à but non lucratif, dont la mission est de rendre accessible un financement adapté à la réalité des entreprises d’économie sociale.

Doté d’un capital de 10,5 M $ le RISQ soutien les entreprises en injectant des sommes pouvant atteindre 50 000 $ sous forme de capital de connivence, soutenant ainsi la mise de fonds propres des promoteurs afin que le montage financier se réalise. Le RISQ s’investit dans les étapes de démarrage, de consolidation, de redressement ou d’expansion des entreprises collectives.

Dans la foulée des négociations avec le gouvernement fédéral, le Chantier de l’économie sociale a ouvert la porte à de nouvelles sources de capitalisation pour les entreprises d’économie sociale. La Fiducie de l’économie sociale offrira aux entreprises collectives un nouveau produit financier sous forme de capital patient. La gestion du portefeuille et l’analyse des demandes d’investissement seront confiées au RISQ, qui exercera ce rôle en étroite collaboration avec l’ensemble des partenaires financiers et du développement local associés au projet.

Outils financiers CSN

Créé en 1996, FONDACTION, le Fonds de développement de la CSN pour la coopération et l’emploi, fait partie d’un réseau d’institutions mis sur pied à l’initiative de la Confédération des syndicats nationaux (CSN).

La cueillette d’épargne-retraite et l’investissement en constituent les deux grands volets d’activité. En plus de veiller à la rentabilité et à la sécurité de l’épargne qui lui est confiée, FONDACTION participe au maintien et à la création d’emplois au Québec. Il concourt également au développement de pratiques financières plus responsables en intégrant des critères éthiques, sociaux et environnementaux à ses choix d’investissement.

FILACTION s’est donné pour mission de contribuer à préserver et maintenir des emplois de qualité dans la société québécoise. FILACTION apporte aux entreprises et aux fonds de micro-crédit du Québec une partie de la capitalisation requise pour l’atteinte de leurs objectifs de développement économique et social. FILACTION est le fruit d’un double partenariat avec FONDACTION. Ses capitaux investis proviennent d’un financement de FONDACTION. Il est également responsable de la gestion du Fonds de financement coopératif dédié aux entreprises d’économie sociale du Québec dont FONDACTION est le principal commanditaire.

Le Fonds de financement coopératif est le fruit d’un partenariat entre FondAction CSN et le Réseau d’investissement social du Québec. Il vient s'ajouter à un ensemble d'outils de financement socialement responsables, afin de développer l'économie du Québec à l'image de nos valeurs et de nos besoins. Le Fonds de financement coopératif investit exclusivement dans des entreprises collectives. Il couvre les besoins de financement en capitalisation des entreprises d'économie sociale pour des montants se situant entre 100 000 $ et 250 000 $ et plus, en cas de réinvestissement.

Mouvement Desjardins

Avec un actif de 100 milliards de dollars, Desjardins est le plus grand groupe financier coopératif au Canada. Fort de 5,5 millions de membres, le Mouvement des caisses Desjardins est la sixième plus importante institution au pays dans le secteur bancaire, Desjardins est aussi parmi les mieux capitalisées et les grandes agences de notation lui accordent des cotes de crédit comparables à celles des banques canadiennes les plus performantes.

Déjà présent à travers le Canada, notamment par ses filiales, le Mouvement Desjardins veut développer ses affaires à long terme dans toutes les provinces en y rendant graduellement de plus en plus accessibles ses services bancaires, de carte de crédit, d'assurance, de valeurs mobilières, d'investissement et de fiducie.

Fondée en 1971, La Caisse d’économie solidaire Desjardins est une institution financière opérant dans le cadre québécois des coopératives de services financiers.

La caisse propose de renouveler les rapports avec l’argent en conjuguant une pluralité de valeurs dans une perspective de développement solidaire et durable. Elle présente des produits innovateurs comme l’épargne solidaire, le capital solidaire, le prêt solidarité et un programme de soutien pour les coopératives d’habitation. Reconnue comme l’institution financière de l’économie sociale et solidaire au Québec, elle œuvre particulièrement au sein des réseaux coopératif, communautaire, culturel et syndical. Elle constitue un outil privilégié pour celles et ceux qui veulent gérer leurs besoins financiers de manière socialement responsable.

Constituée à l'initiative du Mouvement Desjardins en 2001, Capital régional et coopératif Desjardins est une société publique gérée par Desjardins Capital de risque. Sa mission principale est de mobiliser du capital de développement au moyen d'appels publics à l'épargne et d'injecter ces fonds dans des coopératives et des entreprises. Ainsi, Capital régional et coopératif Desjardins favorise le développement économique de toutes les régions du Québec.

Investissement Québec

Quelle que soit leur nature ou leur stade de développement, Investissement Québec aide les entreprises collectives, coopératives et à but non lucratif, à réaliser leurs projets en leur offrant des produits financiers adaptés à leurs besoins. Elles peuvent ainsi avoir un meilleur accès au financement offert par les institutions financières ou même améliorer leur équité de façon à présenter une structure financière plus équilibrée.

Active auprès des entreprises de l’économie sociale depuis plus de 25 ans, Investissement Québec est en mesure de contribuer à leur développement en élaborant, en partenariat avec les institutions financières, des solutions financières adaptées à leurs besoins.


État de la recherche et de développement d’outils sur la finance solidaire

La recherche

Au sein de l’Alliance de recherche universités-communautés en économie sociale (ARUC-ÉS) en économie sociale, le Chantier d’activités partenariales (CAP) sur le financement favorise le développement de la connaissance en permettant aux praticiens et chercheurs de travailler ensemble sur le développement du savoir des sujets ayant un impact structurant, tels que les enjeux de la présentation comptable de l’information financière et sociale, les politiques publiques soutenant le développement de l’accès au capital, la structuration d’un marché secondaire solidaire, le rôle potentiel des fonds de retraite, etc. La finance solidaire québécoise est ainsi alimentée par une expertise très riche en recherche et en pratique, laissant la place aux innovations.

Par exemple, nous souhaitons approfondir certaines pistes liées au développement des marchés secondaires, des investissements éthiques et des expériences internationales novatrices en matière de soutien à l’investissement solidaire nous servent de modèles. Nous étudions également certains aspects des normes comptables, afin que les états financiers puissent refléter les caractéristiques et réalités des entreprises d’économie sociale.


Le développement d’outils

Sous le leadership du RISQ, les bailleurs de la finance solidaire se sont rassemblés pour la réalisation du Guide d’analyse des entreprises d’économie sociale. Il vise à transmettre l’expertise développée depuis de longues années par les organisations et intervenants spécialisés en financement de l’économie sociale et solidaire au Québec. Il est également traduit en anglais. Une formation liée au Guide d’analyse des entreprises d’économie sociale est offerte aux analystes financiers et aux accompagnateurs. La formation sera également disponible en anglais.

Actuellement, la coopérative de producteurs Écosol, regroupant la Caisse d’économie solidaire Desjardins, FilAction, le Fonds de financement coopératif, Gestion Ressources et le RISQ, vise l’implantation du tableau de bord adapté à l’économie sociale dans les entreprises de leur portefeuille. Le tableau de bord se veut un outil convivial d’information sur l’entreprise, qui deviendra rapidement le document de suivi mensuel des gestionnaires, administrateurs et bailleurs de fonds.


Enjeux et perspectives du développement de la finance solidaire au Québec

Financement du fonctionnement des réseaux financiers solidaires et politiques publiques favorisant l’épargne solidaire

À l’instar des États-Unis, de l’Angleterre et d’autres pays, des politiques publiques, visant le soutien à la capitalisation et aux opérations des fonds destinés au soutien des entreprises d’économie sociale, devraient être développées. Le gouvernement québécois et le gouvernement canadien devraient arrimer leurs politiques publiques pour favoriser la capitalisation des fonds, entre autres par l’épargne solidaire, de façon à soutenir le développement du mouvement de l’économie sociale et solidaire et à optimiser leur action et leur contribution.

Participation citoyenne, gouvernance démocratique et équilibre entre mission sociale et économique

Bien que le mouvement de l’économie sociale québécois se soit bien structuré au cours des dernières années, il nous apparaît de plus en plus important de développer des outils de formation liés à la participation citoyenne. Sur cet aspect, nous pouvons nous inspirer des pratiques de gouvernance démocratique du Brésil et des politiques publiques qui y sont appliquées.

La gouvernance et la préservation de la démocratie sont toutes deux intimement liées à la santé de l’entreprise d’économie sociale. Comment préserver la démocratie dans ce type d’entrepreneuriat ? Quels outils pourraient être mis à la disposition de la gouvernance pour améliorer son efficience ? Sans compter le fait que l’entreprise d’économie sociale est confrontée à un défi de tous les instants, soit de trouver l’équilibre entre sa mission sociale et son activité économique. Nous travaillons actuellement à trouver des pistes de solutions afin d’accompagner adéquatement les entreprises collectives qui rencontrent ces problèmes de fonds.

Collaborations

Nous sommes persuadés que les outils développés au Québec, tels que le Guide d’analyse des entreprises d’économie sociale, la formation qui y est liée et le tableau de bord, pourraient être adaptés et transmis à d’autres pays des cinq continents.

Nous proposons la création d’un espace de dialogue virtuel propre aux intervenants internationaux de la finance solidaire. Cet espace permettrait d’apprendre sur les pratiques de la finance solidaire d’ailleurs et de développer en retour nos expertises et nos connaissances réciproques. La création d’un portail ou d’un espace pour dépôt d’outils, d’études et de réflexions, ainsi qu’un espace de dialogue et d’échanges, rendant ainsi possible la circulation des idées et d’outils.